Mentions légales
1. Identification
OXYTEMPS 10
50 Avenue Jean Jaurès
10600 La Chapelle-Saint-Luc
N° TVA : FR88388056350
2. Contenu et gestion du site
Le site Oxytemps 10 a pour objectif de présenter l’activité de l’entreprise et les différentes prestations proposées aux clients.
Nous nous efforçons d’exposer des informations sur la société qui soient les plus précises et claires possibles.
Cependant Oxytemps 10 ne pourra pas être tenu responsable des éventuels manques ou inexactitudes.
Les informations du site sont données à titre indicatif, elles ne sont pas exhaustives et peuvent évoluer lors de mises à jour.
Par ailleurs, afin de veiller à la bonne gestion du site, nous pourrons, à tout moment :
– suspendre, interrompre ou limiter l’accès au site complet, à une ou plusieurs parties du site, que ce soit pour procéder à des mises à jour ou pour tout autre chose ;
– réserver l’accès au site ou à certaines parties du site à une catégorie déterminée d’internautes ;
– supprimer toute information pouvant perturber le site ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales.
3. Conditions générales d’utilisation
Toute utilisation du site Oxytemps 10 vous engage au respect des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement ces conditions qui peuvent évoluer à tout moment.
L’accès au site est réservé à un usage personnel. Vous vous engager à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale, notamment l’envoi de courriers électroniques.
Toutes les données présentes sur ce site; marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéos, ainsi que tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
De ce fait toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance des utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
4. Responsabilité
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